Le conseil municipal se tiendra le 26 novembre 09,
à 20h30 salle du conseil municipal ...
Ordre du jour assez chargé et particulièrement intéressant
Les points suivant devraient être débattus.
- Les décisions du Maire
- La démission de Monsieur CASULA Antoine, ex Conseiller Municipal .Bel exemple, lui qui était tête de liste de l'UMP.
-Des questions concernant l'enfance et la jeunesse : la demande de renouvellement d'agrément pour la RAM. (Le réseau des assistantes maternelles) ; la Convention d'utilisation de la piscine de Goussainville - Mise en place de créneaux horaires pour les Accueils de Loisirs.-
- Une Convention de partenariat entre les Courriers de l'Ile de France (CIF), le Syndicat des Transports d'Ile de France (STIF) et la Ville.-
Autres points du conseil :
- URBANISME,
- POLITIQUE DE LA VILLE,
- ANRU (Ecole Germaine Vie Demande de subvention au Conseil Général - Annule et remplace la délibération n° 129/2008 du 19 Décembre 2008.- Transformation du Foyer ADEF Signature d'une charte de relogement.-)
- DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE (l'Adhésion de la ville au Syndicat mixte ouvert intitulé « Paris Métropole »).-
FINANCES (Budget supplémentaire 2009 budgets annexes de l'Eau et de l'Assainissement.- Commission Communale des Impôts Directs.-)
- Vote du Règlement Intérieur du Conseil Municipal
- Vote d'une motion suite à la suppression de la taxe professionnelle décidée par le Président de la République et votée par les 2 Assemblées
à 20h30 salle du conseil municipal ...
Ordre du jour assez chargé et particulièrement intéressant
Les points suivant devraient être débattus.
- Les décisions du Maire
- La démission de Monsieur CASULA Antoine, ex Conseiller Municipal .Bel exemple, lui qui était tête de liste de l'UMP.
-Des questions concernant l'enfance et la jeunesse : la demande de renouvellement d'agrément pour la RAM. (Le réseau des assistantes maternelles) ; la Convention d'utilisation de la piscine de Goussainville - Mise en place de créneaux horaires pour les Accueils de Loisirs.-
- Une Convention de partenariat entre les Courriers de l'Ile de France (CIF), le Syndicat des Transports d'Ile de France (STIF) et la Ville.-
Autres points du conseil :
- URBANISME,
- POLITIQUE DE LA VILLE,
- ANRU (Ecole Germaine Vie Demande de subvention au Conseil Général - Annule et remplace la délibération n° 129/2008 du 19 Décembre 2008.- Transformation du Foyer ADEF Signature d'une charte de relogement.-)
- DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE (l'Adhésion de la ville au Syndicat mixte ouvert intitulé « Paris Métropole »).-
FINANCES (Budget supplémentaire 2009 budgets annexes de l'Eau et de l'Assainissement.- Commission Communale des Impôts Directs.-)
- Vote du Règlement Intérieur du Conseil Municipal
- Vote d'une motion suite à la suppression de la taxe professionnelle décidée par le Président de la République et votée par les 2 Assemblées
